Conditions générales
Dernière mise à jour : 12 novembre 2026
Document en cours de finalisation : les mentions entre crochets doivent être complétées avant publication.
Les conditions générales de vente et d'utilisation des services Orqestra (offres Do It Yourself et Done For You) sont en cours de rédaction. Elles vous sont communiquées avec chaque proposition commerciale.
Objet
[À rédiger : description des services Phone Farm (DIY) et Management (Done For You).]
Tarifs et facturation
Tous les prix sont mensuels et TTC.
[À rédiger : abonnement mensuel, modalités de paiement, ajout d'iPhone ou de comptes.]
Durée, engagement et résiliation
[À rédiger.]
Utilisation des plateformes
Le client reste responsable du respect des conditions d'utilisation des plateformes sur lesquelles ses comptes sont exploités. Aucune automatisation ne garantit la sécurité d'un compte ni des résultats en termes de vues, d'abonnés, de portée ou de ventes. [À valider juridiquement.]
Responsabilité
[À rédiger avec un conseil juridique.]